Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOKO
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1410259
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1996

Présentation de la marque CHOKO

Déposée le 25 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES domicilié(e) 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque CHOKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOKO est expirée depuis le 25 septembre 1996.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , BOUDOU , L'INSTANT GLACE !


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES (Société Anonyme) - 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Produits alimentaires au chocolat, à savoir glaces comestibles, pâtisseries et desserts surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.